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Marques déposées par la société COOPERATIVE EUREDEN
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PAYSAN BRETON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAYSAN BRETON
COOPERATIVE EUREDEN, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
1737612
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2030
PAYSAN BRETON de COOPERATIVE EUREDEN

Présentation de la marque PAYSAN BRETON

Déposée le 25 juin 1990 par la société COOPERATIVE EUREDEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COOPERATIVE EUREDEN domicilié(e) 34, rue Ferdinand Buisson, Zone d'activité de Kervidanou 3, 29300 MELLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 841 645 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Flechner, M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France.

La marque PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAYSAN BRETON arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.

COOPERATIVE EUREDEN a également déposé les autres marques suivantes : NEXIO , Néxi , OVOCALCI , TRISKALIA , Triskalia , JARDICOOP , SOLAWEST PREMIUM FRENCH SEED POTATOES , TRISKALIA , LA MAISON Point Vert , NEXIA


COOPERATIVE EUREDEN, Union de coopératives agricoles à capital variable - 34, rue Ferdinand Buisson, Zone d'activité de Kervidanou 3, 29300 MELLAC - France - SIREN 841645690


cabinet Flechner, M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland, 75008 Paris - France


Inscription le 21 novembre 1994 - Transmission de propriété en ce qui concerne les produits n°178818 - Publication au BOPI 1994-11-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438063 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 3 juin 1996 - Changement d'adresse n°201687 - Publication au BOPI 1996-06-03

Renouvellement avec limitation le 6 avril 2010 n°2436858 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Renouvellement avec limitation le 6 avril 2010 n°2436857 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 29 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°791662 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Inscription le 25 août 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°793332 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750617 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10

Errata sur les inscriptions - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Inscription le 18 novembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum n°801875 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2760102 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22

Lait et produits laitiers.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.